Le règlement intérieur

Vous trouverez ci-dessous le règlement intérieur de l'école pour l'année scolaire 2017/2018, adopté lors du conseil d'école du 9 novembre 2018.

 

École publique de Chaillé-les-Marais

Impasse des écoles 85450 Chaillé-les-Marais - Tél. 02.5156.71.03

Courriel : ce.0851152r@ac-nantes.fr

http://chaillelesmarais.toutemonecole.com

 

RÈGLEMENT INTERIEUR

Année scolaire 2017-2018

 

INSCRIPTION À L’ÉCOLE :

-  A partir de 2 ans, les enfants peuvent être admis en classe maternelle. Cette admission est prononcée dans la limite des places disponibles au profit des enfants âgés de 2 ans révolus avant le 1erseptembre de l’année scolaire en cours.

-  Après inscription en mairie, le directeur de l’école enregistre l’admission des enfants de la commune, sur présentation du certificat d’inscription délivré par la mairie. Pour les enfants d’une autre commune, l’accord des deux Maires est obligatoire.

-  En cas de changement d’école, un certificat de radiation de l’école d’origine doit être présenté. Le dossier scolaire est directement transmis à l’école d’accueil.

-  L’Inscription d’un enfant ou sa participation aux activités inscrites dans les programmes scolaires ne peut en aucun cas être subordonnée à la présentation d’une attestation d’assurance. Il est cependant vivement conseillé aux familles d’assurer leur enfant.En revanche, l’assurance est obligatoire dans le cadre des activités facultatives (sorties scolaires occasionnelles dépassant les horaires scolaires habituels, sorties scolaires avec nuitée(s), tant pour les dommages dont l’élève serait l’auteur (assurance de responsabilité civile) que pour ceux qu’il pourrait subir (assurance individuelle accidents corporels).

 

ENTRÉES ET SORTIES :

-  L’école est ouverte le lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi. 

-  Les horaires d’ouverture de l’école sont les suivants : 9h00-12h00 / 13h30-16h30(lundi mardi, jeudi et vendredi)et 9h00-12h00 (mercredi).

-  Néanmoins, dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, les horaires de classe sont différents d’un cycle d’apprentissage à l’autre. Toutes les classes ont cours de 9h00 à 12h00 tous les jours de la semaine. Les après-midis, les classes de cycle 1 (TPS/PS, PS/MS A, PS/MS B et GS) ont classe de 13h30 à 15h00 les lundis et jeudis, et de 13h30 à 16h30 les mardis et vendredis. Les classes de cycle 2 et 3 (du CP au CM2) ont classe de 13h30 à 16h30 les lundis et jeudis et de 13h30 à 15h00 les mardis et vendredis.

-  Le reste du temps, les élèves sont soit sous la responsabilité de la commune s’ils participent aux Temps d’Activités Périscolaires, sont présents à l’accueil périscolaire ou à la cantine ou bien sous celle de leurs familles dans les autres cas.

-  Les enfants doivent arriver à l’heure pour entrer en classe. Tout retard doit être justifié par le responsable légal de l’enfant.

-  L’entrée et la sortie des élèves s’effectuent calmement par les deux entrées situées respectivement devant l’école maternelle, 1 rue Jules Ferry et l’école élémentaire, impasse des écoles.

-  L’école ouvre à 8h50 le matin et à 13h20 l’après-midi. Aucun élève ne doit entrer dans l’enceinte de l’école avant que les enseignants de service ne soient présents.

-  Ceux qui ont déjeuné à l’extérieur de l’école ne doivent sous aucun prétexte entrer avant 13h20.

-  Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin (à 12h00) et de l’après-midi (à 16h30), sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par la restauration scolaire ou l’accueil périscolaire.

 

Pour les enfants des classes de maternelle (moins de 6 ans) :

-  Tout enfant doit être déposé et récupéré dans la classe par une personne responsable, connue de l’école, et désignée par écrit par la famille (à l’exception des enfants pris en charge par l’accueil périscolaire).

 

ABSENCES ET ASSIDUITÉ SCOLAIRE :

-  Tout enfant ayant 6 ans révolus est soumis à l’obligation scolaire (articles L111-2 et L131-1 du Code de l’éducation). L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une fréquentation scolaire régulière.

-  Les absences doivent être signalées le plus tôt possible par téléphone(02-51-56-71-03 pour l’école élémentaire et 02-51-56-77-16 pour l’école maternelle) et être justifiées par écrit.

-  A la fin de chaque mois, la Directrice ou le Directeur d’école signale à l’Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois. Toutefois des autorisations d’absence sont accordées par le Directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel. Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications. Les autres motifs sont appréciés par l’Inspecteur d’Académie ou son représentant.

-  En cas de courte absence dans la journée pour des raisons médicales (orthophoniste, rendez-vous chez un spécialiste…), les parents doivent le signaler par écrit. L’enfant ne pourra quitter l’école qu’accompagné par un adulte désigné par la famille.

-  Absence d’un enseignant : normalement l’enseignant absent sera remplacé le jour même. Dans le cas contraire, les enfants seront répartis dans les autres classes de l’école.

 

LA RESTAURATION SCOLAIRE :

-  La restauration scolaire est assurée chaque midi, sous la responsabilité de la Mairie de Chaillé-les-Marais via le comité de gestion. Un règlement spécifique est distribué et signé en début d’année.

-  Les enfants sont sous la responsabilité du personnel du comité de gestion. Ils n’ont pas le droit de pénétrer dans les classes sauf si l’enseignant est présent et l’autorise.

 

VÊTEMENTS :

-  Les élèves doivent porter une tenue vestimentaire décente, confortable et adaptée aux pratiques scolaires (une paire de basket pour l’EPS…).

-  Tout habit susceptible d’être enlevé à l’école doit être marqué au nom de l’enfant. Venez régulièrement récupérer les vêtements oubliés qui encombrent nos portemanteaux.

 

RESPECT DES BIENS ET DES PERSONNES :

-  Les règles de vie en collectivité devront être respectées par tous, petits et grands : respect de l’autre, refus des violences verbale et physique.

-  Les élèves ainsi que leur famille doivent s’interdire tout comportement (geste ou parole) qui porterait atteinte au respect dû à leurs camarades et aux familles de ceux-ci. De même, les élèves doivent se montrer d’une parfaite correction vis-à-vis des enseignants et du personnel scolaire et communal.

-  Les objets ne servant pas de matériel scolaire et/ou dangereux (couteaux, cutters, briquets, jeux électroniques, lecteurs MP3, téléphones portables et autres jeux de valeur …) sont interdits. Ils seront confisqués et rendus aux parents.

-  Les jeux pouvant être emmenés à l’école, sous la responsabilité des enfants à qui ils appartiennent sont : corde à sauter, élastique, billes, osselets, jeu de 32 cartes, jeu de 7 familles.

-  Les bijoux potentiellement dangereux pour ceux qui les portent comme les boucles d’oreille en forme d’anneaux ou les colliers sont également interdits pour des raisons de sécurité.

-  En aucun cas le personnel de l’école ne peut être tenu responsable de la détérioration ou de la perte des objets personnels apportés à l’école (bijoux...).

-  À l’exception des anniversaires, les confiseries sont interdites à l’école. Certaines sont à proscrire : les sucettes à bâtonnet et les bonbons durs.

-  L’accès aux locaux et aux équipements ludiques de l’école n’est pas autorisé en dehors des heures d’ouverture de l’établissement.

-  Tout acte de dégradation volontaire, de vandalisme sur les locaux ou le matériel, les objets ou livres de l’école sera sanctionné. Dans le cas d’objets manifestement dégradés, le prix de l’objet neuf sera exigé des parents.

 

SANTÉET HYGIENE :

-  Les vaccins doivent être à jour et notifiés sur la fiche de renseignements remise en début d’année.

-  Seuls les enfants porteurs de maladie chronique pourront bénéficier de l’administration de médicaments pendant le temps scolaire. Cette prise médicamenteuse est inscrite dans un Projet d’Accueil Individualisé (PAI). 

-  Exceptionnellement, l’enfant peut avoir besoin d’une prise médicamenteuse sur le temps scolaire pour une pathologie ne nécessitant pas un PAI. Dans ce cas, les parents doivent fournir :

ü  un courrier autorisant l’enseignant à donner le médicament ;

ü  la prescription médicale.

-  Cette possibilité ne concerne pas les traitements des infections courantes (angine, bronchite, gastro-entérite, otite...) qui peuvent être pris à domicile avant ou après l’école.

-  Si votre enfant est fiévreux ou souffrant dès le matin, nous vous conseillons si possible de le garder ou de le faire garder. Cette situation sera plus confortable pour l’enfant malade et nous limiterons les risques « d’épidémie ».

-  Les cheveux des enfants doivent être régulièrement vérifiés et toute présence de parasites immédiatement signalée à l’école : les familles seront alors tenues informées afin que chacun puisse faire le nécessaire.

-  Toute maladie contagieuse (varicelle, rubéole, méningite…) doit être signalée à l’école.

-  Les goûters sont interdits à l’école. Pour les enfants qui fréquentent l’accueil périscolaire (garderie) tôt le matin, il est conseillé de fournir un en-cas qu’ils pourront manger avant la classe du matin.

 

PARENTS SÉPARÉS OU DIVORCÉS :

-  Nous vous demandons de bien vouloir nous donner l’adresse du parent éloigné car nous sommes dans l’obligation de lui communiquer les résultats scolaires de votre enfant.

-  Afin d’éviter toute erreur de notre part, veuillez nous informer des droits de garde de chacun des parents et de toute décision de justice en rapport avec la situation du ou des enfant(s).

 

RELATION AVEC LES FAMILLES :

-  Les informations importantes pour les parents sont données par écrit. Les parents doivent apposer leur signature pour indiquer qu’ils ont bien pris connaissance du document.

-  Les parents peuvent rencontrer les enseignants à l’occasion de réunions ou de rendez-vous pris avec eux si possible deux ou trois jours avant, ceci afin de vous accorder une meilleure disponibilité.

-  En cas de problèmes, les parents sont encouragés à ne pas s’arrêter aux dires des enfants et à entrer en contact avec l’équipe enseignante dans le but de mieux défendre les intérêts de l’enfant.

 

SANCTIONS :

-  Les manquements au règlement intérieur de l’école peuvent donner lieu à des réprimandes et des sanctions envers les élèves concernés qui peuvent être, le cas échéant, portées à la connaissance de la famille.

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