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Juillet
Procès-Verbal du conseil d'école du mardi 18 juin 2019
Par Johann Joly • Publié le 01/07/2019
Vous trouverez ci-dessous le procès-verbal du second conseil d'école de l'année scolaire qui s'est tenu le mardi 18 juin 2019.

CIRCONSCRIPTION Année scolaire : 2018/2019
de
LUÇON
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COMPTE RENDU du

CONSEIL D’ECOLE :  1  2 X 3








COMMUNE : Chaillé-les-Marais Date : 18/06/2019

ECOLE (s) : école primaire publique Durée : 2h00









PARTICIPANTS (NOM et Qualité) :

M. JOLY, directeur de l’école  Mme BABIN, enseignante
Mme AUTIN, enseignante  Mme MICAULT, enseignante
Mme RABILLE, enseignante  Mme DESHAYES, enseignante
Mme CHADET, enseignante  Mme BISCAUT, enseignante
Mme RICARD, enseignante  Mme RATELADE, enseignante
 Mme DURREAU, enseignante  M. AUTIN, enseignant
Mme DRAPEAU, ATSEM
M. PACAUD, maire de la commune Mme DORMOY, adjointe aux affaires scolaires
M. BONNEAU, DDEN
Mme COCHONNEAU, représentante des parents d’élèveM. TEXIER, représentant des parents d’élève
Mme LALONNIER, représentante des parents d’élève Mme MURS, représentante des parents d’élève
Mme JOURDAIN, représentante des parents d’élève Mme BAILLY, représentante des parents d’élève
Mme GILLET, représentante des parents d’élève Mme LOZÉ, représentante des parents d’élève
Mme QUESNEL, représentante des parents d’élève Mme GARNAUD, représentante des parents d’élève

ABSENTS EXCUSES (NOM et Qualité) :

M. DOURIAUD, inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription de Luçon
 M. GAIGNET, enseignant
 M. PALLARDY, enseignant du RASED Mme BOILLARD, enseignante du RASED
M. LECUYER, psychologue scolaire
 Mme CENTINI-CABAYE, représentante des parents d’élève Mme PROVOST, représentante des parents d’élève
M. GUERET, représentant des parents d’élève M. DESCOURS, représentant des parents d’élève
Mme MARTINET, représentante des parents d’élève Mme PENINOU, représentante des parents d’élève
Mme GAUTHEREAU, représentante des parents d’élèveMme VAUTHIER, représentante des parents d’élève
Mme GENTIS, représentante des parents d’élève Mme FAUCHER-RAYMOND, représentante des parents d’élève
Mme MARTIN, représentante des parents d’élève Mme REININGER, représentante des parents d’élève

Président de séance : Johann JOLY
Début de la séance : 18h00 Fin de la séance : 20h15
Ordre du jour :

-Adoption du PV du précédent conseil d’école ;

-Point sur la situation générale de l’école (effectifs, travaux) ;

-Point d'avancée du projet de groupe scolaire ;

-Point financier (coopérative scolaire OCCE) ;

-Point sur la sécurité ;

-Questions diverses.
Annexe n° 7 Suite au verso
Relevé de conclusions

-Adoption du PV du précédent conseil d'école :
• M. Joly soumet à la signature le procès-verbal du conseil d’école du 5 mars 2019 qui est adopté à l'unanimité par les présents.

- Point sur la situation générale de l’école (effectifs, travaux) :
• Notre école comporte actuellement :
a. 18 TPS : Mme Deshayes ;
b. 22 PS : Mme Babin (dont un élève de MS à l'année) ;
c. 23 MS : Mme Durreau ;
d. 15 GS : Mme Ricard ;
e. 19 CP : Mme Autin et Mme Rabillé, dans le cadre des CP dédoublés ;
f. 17 CE1 : Mme Micault et M. Joly ;
g. 23 CE2 : Mme Biscaut ;
h. 18 CE2/CM1 (9+9) : Mme Ratelade ;
i. 22 CM1/CM2 (17+5) : Mme Chadet ;
j. 22 CM2 : M. Autin.
• Ceci représente un total de 199 élèves, soit 11 de plus que l'an passé à la même époque (78 élèves en Maternelle + 121 en élémentaire).
• Les prévisions pour la rentrée prochaine seront donc les suivantes, en tenant compte des arrivées et départs annoncés et sous réserve de départs, arrivées et orientations d'ici la rentrée :
a. En élémentaire : 16 CP, 19 CE1, 17 CE2, 31 CM1 et 27 CM2, soit un total de 110 élèves ;
b. En maternelle, les projections se précisent, la plupart des élèves de PS étant inscrits. Par contre, la prévision de 17 TPS risque de ne pas se réaliser, seuls 7 TPS étant inscrits à ce jour. Ensuite, les effectifs étant comptabilisés séparément, nous attendons actuellement à la rentrée 25 PS (dont 8 élèves nouvellement scolarisés), 19 MS et 26 GS (dont 3 arrivées) soit un total de 70 élèves.

• Dans le cadre des secondes mesures de carte scolaire (ouvertures et fermetures de classes), notre école n'a de nouveau pas été concernée par une mesure de fermeture, en lien avec son classement en éducation prioritaire.

• Pour rappel, les CE1 seront "dédoublés" à la rentrée prochaine. Nous avons décidé de maintenir l'organisation à deux enseignantes, Mmes Autin et Rabillé pour un groupe classe de CP/CE1. Mme Micault aura en charge les CE1 restants. Cette organisation permettra une continuité dans les pratiques pédagogiques élaborées cette année auprès des CP et évitera de recourir à la demande d'une salle de classe supplémentaire.

• D'autre part, la classe de GS sera probablement composée de 26 élèves contre 15 actuellement, soit 2 élèves de plus que les précédentes prévisions. Nous avons également appris que l'administration refuserait peut-être de permettre à la classe de TPS, en sous-effectif cette année (sous réserve de nouvelles inscriptions), d'intégrer à l'année tout ou partie des élèves de PS nouvellement scolarisés. Nous avions imaginé pouvoir proposer une répartition à doubles niveaux pour faire face aux effectifs plus importants en PS et en GS, classe à laquelle n'est pas actuellement rattachée une ATSEM. Nous allons malgré tout solliciter officiellement la direction académique pour obtenir un assouplissement exceptionnel du cadre du dispositif d'accueil des moins de 3 ans, au vu de la situation. Nous avons également renouvelé auprès de la municipalité la demande d'un complément de temps d'ATSEM dans la classe de GS pour faire face à cette problématique. Un argumentaire détaillé a été transmis à la municipalité et envoyé en copie aux membres du conseil d'école. Les représentants de parents d'élèves avaient également prévu de demander à la municipalité si une création de poste était prévue, cette demande leur semblant "justifiée et indispensable". M. Joly interroge la municipalité par rapport à cette demande.
• M. le Maire annonce que ce sujet sera présenté en conseil municipal prochainement et qu'à ce titre aucune annonce ne peut être faite en amont. M. Joly regrette qu'un débat ne puisse avoir lieu au moment du conseil d'école et que les questions soient repoussées à l'échéance du conseil municipal.
• Mme Dormoy évoque la piste d'une jeune personne en 'apprentissage' au sein de l'école actuellement. M. Joly rappelle qu'une personne en apprentissage n'est pas présente sur l'école au quotidien et qu'une présence morcelée sur une semaine ou 15 jours n'est pas envisageable compte tenu du mode de fonctionnement en école maternelle.
• M. Pacaud n'est pas opposé à cette idée mais ne peut se prononcer et rappelle la rigidité du système (Education Nationale / Collectivités).
• M. Joly évoque une impossibilité de créer à ce jour une répartition viable des élèves pour la rentrée prochaine.
• M. Pacaud annonce que la demande sera étudiée avec attention.
• Une communication de la réponse sera faite suite au conseil municipal du lundi 24 juin.
• Mme Lalonnier prend la parole pour exprimer le fait que les parents d'élèves souhaiteraient connaître la décision de la municipalité par une communication de cette dernière.
• Mme Ricard, actuelle enseignante en Grande Section, rappelle l'importance pour les enfants d'avoir une personne formée, et qui soit constamment présente dans la classe. Cette demande a été réfléchie et travaillée et résulte d'une extrême difficulté pour les enseignantes de maternelle de fonctionner sans ce poste d'ATSEM.
• Mme Gillet s'étonne que la question financière n'ait pas été étudiée en amont de la décision du Conseil Municipal.

• Compte tenu de ces contraintes et incertitudes, l’équipe enseignante n'est pas en mesure de présenter un projet de répartition complet à ce jour. Pour les classes à partir du CP, il y a moins d'incertitudes, la répartition devrait donc être la suivante :
- CP/CE1 : 22 élèves (16+6) Virginie Autin et Gladys Rabillé ;
- CE1 : 13 élèves, Delphine Micault ;
- CE2 : 17 élèves, Nathalie Biscaut ;
- CM1 : 20 élèves, Valérie Ratelade ;
- CM1/CM2 : 17 élèves (11+6), Anaïs Bauduin ;
- CM2 : 21 élèves, Gladys Chadet.

• Ce projet est amené à évoluer si nécessaire, en fonction d’arrivées ou de départs importants d’élèves.
• Les élèves seront quant à eux répartis nominativement en conseil des maîtres le 28 juin prochain. Les listes prévisionnelles seront donc théoriquement affichées lors de la dernière semaine d'école.
• M. Joly en profite pour rappeler que pour procéder à la répartition des élèves au sein des classes, l’équipe enseignante s’appuiera, comme chaque année, sur plusieurs critères :
- Répartition des élèves en fonction de leurs réussites ou difficultés scolaires en équilibrant les groupes classes, l’objectif étant de disposer de groupes équilibrés ;
- Séparation des fratries, sauf cas particulier ;
- Équilibrage « garçons / filles » ;
- Séparation des élèves, ciblés par les enseignants, pour qui il est jugé positif d’être dans deux groupes classes différents.
• Dans tous les cas de figure, ces critères de répartition ont pour seul but de favoriser les conditions d’apprentissage de tous les élèves et restent à la responsabilité de l’équipe enseignante.

• Comme convenu précédemment, il ne sera plus présenté de liste des travaux en conseil d'école, cette présentation ne semblant plus utile aux représentants de la municipalité comme aux personnels de l'école, ce qui devrait permettre de consacrer plus de temps à l'étude des questions diverses. Seuls les travaux ou problématiques matérielles importants seront désormais évoqués. A ce titre, M. Joly souhaite simplement faire le point sur quelques situations déjà évoquées précédemment.
• La première concerne l’odeur extrêmement désagréable qui continue d'impacter les locaux de l’école maternelle depuis maintenant plusieurs années. Une entreprise est venue en ce sens.
• Aucune solution ne semble avoir été trouvée. M. Joly demande, dans la mesure toutes les pistes auraient été étudiées, s'il n'y a pas une possibilité de trouver un moyen de masquer l'odeur ?
• Les représentants de la municipalité qui ont déjà fait appel à une première entreprise s'engagent à poursuivre leurs investigations afin de trouver une solution définitive à ce problème récurrent.
• Une question diverse des représentants de parents d'élèves ayant un lien avec d'éventuels travaux, elle sera présentée maintenant. Les représentants de parents font le constat que la fixation des rouleaux de papier toilette des WC primaires, est à priori défaillante. Un problème de manque d'intimité et d'état général des toilettes de l'école élémentaire est également pointé du doigt par les Représentants de Parents d'Élèves. Ils demandent si des travaux peuvent être envisagés afin d'y remédier.
• M. Joly demande également si des toilettes ne pourraient pas être rajoutées pour notamment les élèves de Petite Section. Il devient compliqué d'avoir 2 toilettes pour 25 élèves, et cela implique un temps de passage aux toilettes plus longs avant le repas, rognant de ce fait sur les temps d'apprentissages. M. Le Maire étudiera cette demande.

• Enfin, M. Joly souhaitait savoir si les travaux de sécurisation de l'accès à l'école élémentaire sont toujours prévus, comme l'avaient laissé entendre les représentants de la municipalité lors du précédent conseil d'école.
La sécurisation a-t-elle été budgétée ? M. le Maire ne peut pas répondre à cette question.
• Il pose également la question de la sécurisation des portes d'accès à la classe de MS (classe n°3), déjà évoquée à plusieurs reprises.

• Au-delà de ces points, il semble important à l'équipe enseignante de remercier la commune pour les travaux déjà effectués depuis la rentrée.

• Enfin, pour ce qui est de l’équipe enseignante, M. Joly annonce que M. Autin sera officiellement en retraite à l'issue de cette année scolaire. M. Autin retrace un petit historique de sa carrière, notamment à l'école de Chaillé-les-Marais.
Nous profiterons de la fête d'école pour saluer son départ. C'est Mme Anaïs Bauduin, qui a déjà officié à l'école par le passé, qui le remplacera numériquement dans l'équipe enseignante. M. Joly complétera à la rentrée prochaine le service de Mme Ricard en GS. Un ou une collègue pas encore nommé(e), assurera le complément de service de Mme Micault et celui de Mme Durreau.

- Point d'étape de réalisation du projet d’école :
• Comme convenu, un point d’information sur l’état d’avancement du projet de groupe scolaire est développé par les représentants de la commune. Il est à noter que les représentants de parents d'élèves souhaitaient également questionner la municipalité sur l'état d'avancement du projet.
• Le projet avance. La municipalité travaille maintenant en lien avec la Communauté de Communes. Le projet devrait être mis au budget 2020. Une 1ère tranche de travaux comprendra le groupe scolaire, le pôle périscolaire, la cantine et un réseau des assistantes maternelles, l'école de musique. Une médiathèque ferait partie d'une deuxième tranche de travaux.
• Aux vacances de Pâques, une partie de l'équipe municipale est allée visiter une école qui répond aux mêmes critères que l'aménagement qui est prévu pour Chaillé (Saint-Christophe du Ligneron).
• M. Joly demande si un pré-projet pourra être présenté au prochain conseil d'école. M. le maire répond favorablement à cette demande.
L'éloignement des complexes sportifs reste une problématique pour l'équipe enseignante, le projet actuel prévoyant un 'city stade' qui ne peut pas être prévu pour une utilisation par des classes au quotidien.
• M. Joly rappelle qu'il est important qu'il y ait des allers-retours très réguliers entre les professionnels et les personnes qui construisent ce projet afin que les problématiques de terrain soient prises en compte.
- Point financier (coopérative scolaire OCCE) :
• Il s’agit du dernier bilan financier de l’OCCE pour cette année scolaire.
• Il y a actuellement 9930,14€ en banque.
• La vente en cours des photos de classe explique la hausse momentanée du montant présent sur le compte de la coopérative scolaire, puisque nous n'avons pas encore réglé la facture correspondante.

-Point sur la sécurité :
• Outre les traditionnels exercices incendie, deux exercices PPMS ont déjà eu lieu cette année, à savoir un exercice d'évacuation d'urgence et un exercice de confinement. Le dernier exercice, « attentat / intrusion », aura lieu très prochainement.
• D'autre part, les bâtiments de l'école maternelle et de la cantine ont été l'objet d'une visite réglementaire de la commission de sécurité, contrairement aux bâtiments de l'école élémentaire pour lesquels la législation en vigueur n'oblige pas à une visite de cette commission. Il est ressorti de cette visite une liste de 17 préconisations à lever par la commune. La commission a donc conclu à un avis défavorable à l'utilisation des locaux de l'école maternelle, sous réserve de la levée de ces préconisations, en particulier 11 d'entre elles, revêtant une priorité en termes de sécurité et de respect des normes. Les locaux sont toujours utilisés, sous la responsabilité de la commune.
• M. Joly questionne les représentants de la municipalité au sujet de la prévision des travaux nécessaires à la levée de ces préconisations.
Il a été convenu que les travaux nécessaires seraient faits pour le 1er septembre et qu'une nouvelle visite sera prévue pour lever toutes les préconisations.
• Parmi les préconisations de la commission de sécurité, certaines revêtent un caractère plus important : le non-déclenchement de l'alarme en cas de problème électrique, le manque d'espace de stockage, le manque de prises dans les différentes salles. Mme Dormoy annonce que l'électricien est déjà passé. Les travaux pour l'alarme sont en cours.
• M. Joly les questionne également au sujet des bâtiments de l'école élémentaire pour savoir si une expertise et des travaux éventuels seront conduits pour s'assurer qu'ils ne présentent pas de problèmes de sécurité, même si la commission de sécurité ne les a pas visités.

-Questions diverses :


Questions à destination de l'équipe enseignante :

- Dispositif de scolarisation des moins de 3 ans : A titre de rappel, quels sont les objectifs du dispositif de scolarisation des moins de 3 ans ?
• M. Joly explique que ce dispositif, à travers des conditions de scolarisation adaptées aux enfants de cette tranche d'âge, prévoit de favoriser le développement de la socialisation, de l'autonomie, de la motricité et du langage en vue de faciliter la scolarité des élèves concernés. Il vise également à permettre aux familles de mieux comprendre le fonctionnement de l'École et de ses "codes".

-Loi "pour une école de la confiance" : Quelles seront les conséquences de ce projet de loi pour l'école de Chaillé-les-Marais ?
• Pour M. Joly, il est compliqué de répondre précisément à cette question, le texte de loi n'ayant pas encore été adopté. Chaque parent d'élève peut s'adresser aux interlocuteurs que sont les fédérations de parents d'élèves, les parlementaires du département ou autres, pour obtenir des réponses ou des explications de choix politiques.
• Il appartiendra ensuite à chacun d'en tirer des conclusions en fonction de sa sensibilité, les enseignants étant tenus à un devoir de réserve.
• En l'état, cette loi prévoit une obligation de scolarité à 3 ans, ce qui n'engendrera aucun changement notable à Chaillé-les-Marais. Cela supposera, par contre, une indemnisation par les municipalités des frais de scolarité pour les enfants de 3 à 6 ans pour les écoles privées.
• Ce texte renforce également les attentes en termes d'exemplarité des enseignants, notamment au sujet de leur liberté d'expression.
• Il prévoit également une augmentation de l'inclusion scolaire, c'est à dire de l'accueil d'élèves en situation de handicap dans des classes "ordinaires".
• Par contre, le projet de fusion des écoles et des collèges a finalement été retiré du texte, de même que le changement de statut du directeur d'école, devenant responsable hiérarchique de ses collègues.

-CMJ : Pourquoi le panneau réalisé par le CMJ sur l'absence d'utilisation de produits phytosanitaires a-t-il été retiré de la grille de l'école ?
• M. Joly explique que l'équipe enseignante a demandé à ce qu'il soit déplacé sur le portillon de la grille, son positionnement gênant la vue lors de la sortie des classes. Il a finalement été retiré.
• Les représentants de la municipalité, suite à des retours d'agriculteurs, rencontreront dans les prochains jours, avec le CMJ, une délégation de ces derniers.

Points posant problème :

-Situation des effectifs de la classe de Grande Section à la rentrée en lien avec l'absence d'ATSEM dédiée spécifiquement à cette classe (dans l'attente d'une délibération du conseil municipal du 24 juin).

-Répartition des élèves de TPS et PS dans l'attente d'un retour de la Direction académique.

-Avis défavorable de la commission de sécurité pour l'utilisation des locaux de l'école maternelle.

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